Conditions générales de vente

Article 1 : Objet

Les conditions générales de ventes ou de service décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Cécile Crosse, Entrepreneur Individuel et de son consultant dans le cadre de la vente ou de services suivants :

Naturopathe, praticienne en réflexologie humaine et animale, en shiatsu et en massage Amma assis

Toute prestation accomplie par Cécile CROSSE, Entrepreneur Individuel implique donc l’adhésion sans réserve du consultant aux présentes conditions générales de vente.

Article 2 : Prix

Les prix des consultations sont ceux en vigueur au jour de la prise de rendez-vous. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. En tant que micro-entrepreneur la TVA est non applicable, art. 293 B du CGI.

Une première consultation de naturopathie d’une durée d’1h30 est facturée 90€.

Les consultations de suivi naturopathique d’une durée de 45 minutes sont facturées 55€.

Les consultations en phytothérapie d’une durée de 45 minutes sont facturées 55€.

Une séance de réflexologie ou de shiatsu d’une durée de 60 minutes est facturée 70€.

Une séance de réflexologie animale d’une durée de 45 minutes est facturée 45€.

Une séance de massage Amma assis d’une durée de 20 minutes est facturée 25€.

Une séance de lahochi d’une durée de 45 minutes est facturée entre 55€.

Une séance comprenant du lahochi et de la réflexologie d’une durée de 1h30 est facturée 90€.

 

Cécile CROSSE, Entrepreneur Individuel s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les consultations aux prix indiqués lors de la prise de rendez-vous.

Article 3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés ne comprennent pas de rabais ni de ristournes.

Article 4 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Article 5 : Modalités de paiement et délais

Le règlement des consultations s’effectue le jour même :

• soit par chèque ;

• soit par espèce,

• soit par virement bancaire

• soit par carte bancaire

Les consultations peuvent se faire par visioconférence, le règlement se fera par virement bancaire. Après la remise du contrat de préconsultation, le délai de rétractation est de 14 jours à réception du contrat.

Article 6 :  Retard de paiement

Aucun retard de paiement ne sera accepté.

Les pénalités de retard pour non-paiement des factures prévues par l'article L. 441-6 du code de commerce sont dues de plein droit, sans rappel et sans avoir à être indiquées dans les conditions générales des contrats.

Article 7 : Force majeure

La responsabilité de Cécile CROSSE, Entrepreneur Individuel ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.